Conditions générales

Conditions applicables à la conception, la réalisation, la livraison et le règlement des travaux de communication visuelle imprimés ou multimédias.


  1. Devis et règlements
  2. Droit d’auteur
  3. Engagements
  4. Travaux imprimés
  5. Sites web, projets multimédias
  6. Fichiers sources

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Devis et règlements

Les devis sont habituellement gratuits.

Certains devis peuvent être payants mais le prix est déduit de la commande.

Toute commande est réglée en totalité à la livraison.

Virements bancaires, C.B., chèques, espèces, PayPal, Bitcoins sont acceptés.

Droits d’auteur

Les droits d’exploitation des créations originales (droits de reproduction et de représentation) doivent faire l’objet d’une cession. Ces droits sont par défaut limités aux caractéristiques des tirages prévus à la commande (formats, nombre d’exemplaires des travaux imprimés) ou à la diffusion par le client propriétaire d’un nom de domaine sur l’espace web associé à ce domaine (travaux multimédias).

Les droits cédés par défaut ne sont pas exclusifs.

Des mentions explicites peuvent définir un cadre particulier de cession des droits (exclusivité, limitation géographique de diffusion, limitation de durée, retirages etc.).

Sauf accord écrit et pour un prix négocié au cas par cas, le client ne peut s’opposer à la reproduction et la diffusion par l’auteur des créations originales pour son propre compte à des fins de publicité. Il ne peut s’opposer non plus à l’insertion d’une signature visible de l’auteur.

Cas particulier des logotypes :

La cession de droits sur les logotypes est par défaut sans limite de durée, de dimensions et est exclusive. Les logotypes ne comportent pas de signature visible de l’auteur.

Engagements

Kilist s’engage à informer clairement et systématiquement sur les conditions de réalisations et de mise en production des travaux (sous-traitance, choix de prestataires pour l’impression, hébergeur etc.).

Le client informe le prestataire sur les conditions de la consultation (notamment : mise en concurrence). Toute recherche graphique doit être rémunérée.

Travaux imprimés

Étapes d’un processus type de réalisation d’un projet :

  1. Le client fournit tout document et tout contenu utile aux premières recherches et à la production de pages types (titres et textes aussi représentatifs en longueur que possible des contenus finaux, images etc.).
  2. Le prestataire livre les premières recherches.
  3. Le client indique ses remarques et modifications (retour à l’étape 2) ou valide les premières recherches.
  4. Le client fournit les contenus définitifs.
  5. Le prestataire réalise les maquettes du projet en intégrant les contenus définitifs.
  6. Le client contrôle et relit les maquettes. Il indique les corrections à apporter (retour à l’étape 5) ou valide les maquettes.
  7. Le prestataire finalise les maquettes de travail et produit les maquettes spécifiques (les « livrables ») pour prépresse et impression.

Afin de préserver une bonne efficacité dans la réalisation d’un projet et éviter une surcharge de travail, il est demandé au client de respecter au mieux les étapes décrites ci-dessus. Une étape validée induit le passage à l’étape suivante – tout retour sur une étape déjà validée implique une surcharge plus ou moins importante du travail initialement prévu.

L’étape 6 par exemple permet la correction de coquilles, erreurs ou défauts dans une maquette. Mais à ce stade les contenus sont considérés comme définitifs et des modifications importantes (p. ex. déplacement, ajout ou suppression de paragraphes dans une brochure, un dépliant) impliqueront un surcoût.

Le « Bon à tirer » :

Seule une épreuve imprimée à titre de B.À.T. peut garantir à la fois les couleurs, les contenus et la présentation.
Un « B.À.T. numérique » (type PDF) ne garantit que les contenus et la présentation.
Le prestataire fournit a minima au client un document représentatif du document d’exécution pour contrôle, relecture, validation et accord pour tirage. Le prestataire ne peut dès lors être tenu pour responsable des erreurs de maquette (coquilles, éléments déplacés ou manquants, polices non reconnues et remplacées de façon automatique…) reportées sur le produit fini.

Usages :

Plusieurs exemplaires des travaux imprimés (dénommés « justificatifs ») sont remis au prestataire – de l’ordre de 5 à 10 généralement, selon le tirage.

Sites web, projets multimédias

Réalisation :

Préalablement à la conception d’un site web, un cahier des charges suffisamment détaillé est nécessaire (description de la structure ou arborescence du site, description des contenus et de leur organisation dans les pages, des fonctionnalités etc.).
Des étapes de validation jalonnent la réalisation.
Une modification du projet à un stade avancé de la réalisation peut supposer une surcharge de travail importante et induire un surcoût.

Hébergement et noms de domaines :

Les sites dont la gestion (infogérance) est confiée à Kilist sont généralement hébergés chez AlwaysData ou OVH.
La fiabilité de ces hébergeurs est réputée. Toutefois des pannes peuvent survenir produisant des délais de chargement augmentés ou des coupures provisoires. Kilist ne peut être tenu responsable de ces pannes au niveau des hébergeurs.

AlwaysData et OVH réalisent des sauvegardes automatiques et régulières des sites web. Plusieurs versions (de la veille et jusqu’à plusieurs semaines avant la date courante) des sites sont normalement toujours disponibles.
Seuls les hébergeurs et les clients peuvent assurer une sauvegarde intégrale des contenus des sites web.
Kilist conserve plusieurs années une version originale des sites réalisés mais ne peut être tenu responsable d’un défaut de sauvegarde des contenus actualisés (notamment dans le cas des sites dynamiques, administrables par CMS).

Les clients sont propriétaires des noms de domaines dont il est confié la gestion à Kilist (déclaration de propriété du nom de domaine au nom du client par Kilist auprès des registraires).

Fichiers sources

Sauf conditions particulières et facturation spéciale, les fichiers sources ayant servi à la production des maquettes ne sont pas livrés (fichiers de montages Photoshop, InDesign etc.).